Modalités & Conditions

Les termes et conditions suivantes s'appliquent à l'utilisation de ce site web ainsi qu'à toutes les transactions effectuées sur le site. Veuillez en prendre connaissance avant d'utiliser le site.

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Le concepteur, l'éditeur et le réalisateur de ce site est Zen-Solutions Audio Inc. Les renseignements suivants indiquent les termes et conditions d'utilisation du site (ci-après appelé "le Site"), tels qu'ils sont définis par Zen-Solutions Audio Inc.

 

1. MODALITÉS

a) Lieu d'exploitation et juridiction

"Zen-Solutions Audio" exploite son site à partir de ses bureaux situés à Ste-Anne-des-Lacs. Les personnes qui choisissent d'utiliser le Site le font de leur propre gré et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables sur le territoire de la province de Québec. Elles reconnaissent que les tribunaux de la province de Québec, seront les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de l'utilisation du Site.

 

b) Contenus du site et utilisation

Tous les éléments contenus dans le Site, tels les textes, articles, photographies, illustrations, images, vidéos ou matériel audio sont la propriété de "Zen-Solutions Audio" ou font l'objet de licences ou d'ententes conclues avec elle pour permettre leur diffusion. Aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis, de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite de "Zen-Solutions Audio" ou du titulaire du droit d'auteur. Il est permis d'afficher ou de télécharger des éléments du Site uniquement à des fins d'utilisation personnelle, non commerciales, pourvu qu'aucune modification ne soit apportée et que les avis de propriété intellectuelle soient affichés intégralement.

 

c) Logos et marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés dans le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par "Zen-Solutions Audio" ou par des tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété comme une permission directe ou indirecte d'utiliser l'une ou l'autre de ces marques, sans la permission préalable écrite du propriétaire de ladite marque de commerce.

 

d) Limitation de responsabilité

Tous les éléments contenus dans le Site et le Site lui-même sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d'ordre public à l'effet contraire, "Zen-Solutions Audio" décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage particulier. De plus, "Zen-Solutions Audio" ne fait aucune représentation relative à  l'utilisation, la validité, l'exactitude ou la fiabilité des éléments reproduits dans son Site ou quant aux résultats découlant de l'utilisation de tels éléments. "Zen-Solutions Audio" fait tout son possible pour que le Site ne contienne aucune erreur et décline toute responsabilité relativement à toute erreur éventuelle. Zen-Solutions Audio, ses dirigeants, ses employés, ses collaborateurs, ses représentants ou ses agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l'utilisation du Site, notamment la perte de données ou de profit découlant de l'utilisation des éléments du Site ou de l'incapacité d'utiliser ces éléments.

 

e) Utilisation du matériel transmis

Les personnes qui utilisent le Site et y transmettent des éléments (contenu, information, opinions), de quelque façon que ce soit, renoncent à tout droit moral eu égard à ces éléments. Elles reconnaissent que "Zen-Solutions Audio" pourra utiliser, reproduire, publier ou licencier ces éléments, sans aucune compensation pour quiconque. Toute personne qui transmet des éléments de contenu représente "Zen-Solutions Audio" avoir tous les droits sur ces éléments, quels qu'ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle.

 

Il est par ailleurs interdit à quiconque de transmettre à  "Zen-Solutions Audio" des éléments illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable, à la charte des droits et libertés de la personne et à la Déclaration des droits de l'enfant. En tout temps, "Zen-Solutions Audio" se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément reçu, à son entière discrétion.

 

f) Liens vers d'autres sites Web

Le site "Zen-Solutions Audio" comporte des liens vers des sites Web exploités par d'autres entreprises. Le cas échéant, il importe de préciser que "Zen-Solutions Audio" n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces sites. Le fait qu'ils soient répertoriés dans son site n'engage en aucune façon la responsabilité de "Zen-Solutions Audio".

 

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